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Marques déposées par la société les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ
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AQPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQPS
les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ

Numéro de dépôt :
3447072
Date de dépôt :
23/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2016
AQPS de les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ

Présentation de la marque AQPS

Déposée le 23 août 2006 par la société les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQPS »

Le déposant est la société les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ domicilié(e) BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les Haras nationaux DAG/SAJ domicilié(e) BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQPS est expirée depuis le 23 août 2016.

les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ a également déposé les autres marques suivantes : LES RENDEZ-VOUS DE L'ATTELAGE , INSTITUT DU CHEVAL , e-SIRE , EQU'IDEE , HN CONSEIL INGENIERIE


les Haras nationaux établissement public DAG/SAJ - BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France - SIREN 180092157


les Haras nationaux DAG/SAJ - BP 6,19231 ARNAC-POMPADOUR CEDEX - 19231 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Inscription le 25 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597293 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.