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Marques déposées par l'association loi 1901 les Handi'Peintres
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CEZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZART
Association les Handi'Peintres, Association

Numéro de dépôt :
4067246
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
CEZART de les Handi\'Peintres

Présentation de la marque CEZART

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par l'association loi 1901 les Handi'Peintres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 les Handi'Peintres domicilié(e) 12 bis rue de Vaureal - 95280 - Jouy le Moutier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Clémence Philippe domicilié(e) 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France.

La marque CEZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZART est expirée depuis le 10 février 2024.


Association les Handi'Peintres, Association - 12 bis rue de Vaureal - 95280 - Jouy le Moutier - France


Mlle Clémence Philippe - 4 rue de Logelbach - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.