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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Haltes vers Compostelle
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LES HALTES VERS COMPOSTELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HALTES VERS COMPOSTELLE
Les Haltes vers Compostelle association loi 1901 Villa Issiates Joncels 34650

Numéro de dépôt :
3641765
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2019
LES HALTES VERS COMPOSTELLE de Les Haltes vers Compostelle

Présentation de la marque LES HALTES VERS COMPOSTELLE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par l'association loi 1901 Les Haltes vers Compostelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HALTES VERS COMPOSTELLE »

Le déposant est l'association loi 1901 Les Haltes vers Compostelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Haltes vers Compostelle Villa Issiates Joncels 34650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALTES VERS COMPOSTELLE est expirée depuis le 3 avril 2019.


Les Haltes vers Compostelle association loi 1901 Villa Issiates Joncels 34650 - France


Les Haltes vers Compostelle Villa Issiates Joncels 34650 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services hôteliers.