Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Haltes Pèlerins du chemin d'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com
Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles de Rome à Compostelle, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
4218913
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/10/2025
Les Haltes Pèlerins du chemin d\'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com de Les Haltes Pèlerins du Chemin d\'Arles de Rome à Compostelle

Présentation de la marque Les Haltes Pèlerins du chemin d'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com

Déposée le 19 octobre 2015 par l'association loi 1901 Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles de Rome à Compostelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Haltes Pèlerins du chemin d'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles de Rome à Compostelle domicilié(e) Ferme Saint-Cricq, Lieu dit LA BOURDASSE, Chemin de Saint-Cricq - 32000 - AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles, M. DJELIL Marc, Secrétaire association domicilié(e) Ferme Saint-Cricq, Lieu dit LA BOURDASSE, Chemin de Saint-Cricq - 32000 - AUCH - France.

La marque Les Haltes Pèlerins du chemin d'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Haltes Pèlerins du chemin d'Arles de Rome à Compostelle www.leshaltespelerins.com arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.


Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles de Rome à Compostelle, ASSOCIATION loi 1901 - Ferme Saint-Cricq, Lieu dit LA BOURDASSE, Chemin de Saint-Cricq - 32000 - AUCH - France


Les Haltes Pèlerins du Chemin d'Arles, M. DJELIL Marc, Secrétaire association - Ferme Saint-Cricq, Lieu dit LA BOURDASSE, Chemin de Saint-Cricq - 32000 - AUCH - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.