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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP
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BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES
LES HALLES – BIOCOOP, SARL

Numéro de dépôt :
3979391
Date de dépôt :
01/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BIOCOOP LES HALLES, C\'EST L\'IDEE HALLES de LES HALLES – BIOCOOP

Présentation de la marque BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES

Déposée le 1 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HALLES – BIOCOOP domicilié(e) 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 657 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HALLES – BIOCOOP, M. ARIA PIERRE ETIENNE domicilié(e) 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque BIOCOOP LES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES est expirée depuis le 1 février 2023.

LES HALLES – BIOCOOP a également déposé les autres marques suivantes : LA BIO DES HALLES, C'EST L'IDEE HALLES


LES HALLES – BIOCOOP, SARL - 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 533657920


LES HALLES – BIOCOOP, M. ARIA PIERRE ETIENNE - 6 COUR DES HALLES - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 15 juillet 2014 - Renonciation totale n°627108 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.