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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS
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radiateur-infrarouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

radiateur-infrarouge
LES HABITATS, SARL

Numéro de dépôt :
3985134
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/02/2023
radiateur-infrarouge de LES HABITATS

Présentation de la marque radiateur-infrarouge

Déposée le 22 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « radiateur-infrarouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS domicilié(e) 37 a BOULEVARD gambetta - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 703 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HABITATS domicilié(e) 37 a BOULEVARD gambetta - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque radiateur-infrarouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque radiateur-infrarouge est expirée depuis le 22 février 2023.

LES HABITATS a également déposé les autres marques suivantes : LES HABITATS , Chauffage design , INFRADESIGN


LES HABITATS, SARL - 37 a BOULEVARD gambetta - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 504703018


LES HABITATS - 37 a BOULEVARD gambetta - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique.