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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS
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Chauffage design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chauffage design
LES HABITATS, SARL

Numéro de dépôt :
4046626
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
Chauffage design de LES HABITATS

Présentation de la marque Chauffage design

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Chauffage design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HABITATS domicilié(e) 37a boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 703 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES HABITATS, M. STUCKY Andre domicilié(e) 37a boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque Chauffage design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chauffage design est expirée depuis le 4 novembre 2023.

LES HABITATS a également déposé les autres marques suivantes : radiateur-infrarouge , LES HABITATS , INFRADESIGN


LES HABITATS, SARL - 37a boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France - SIREN 504703018


LES HABITATS, M. STUCKY Andre - 37a boulevard Gambetta - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Appareils d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.