Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUIDE DE FRANCE
LES GUIDES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1746876
Date de dépôt :
17/07/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/1997

Présentation de la marque GUIDE DE FRANCE

Déposée le 17 juillet 1987 par LES GUIDES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUIDE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES GUIDES DE FRANCE, domicilié(e) Association reconnue d'utilité publique le 13 Août 1943, 65, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES - France.

La marque GUIDE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUIDE DE FRANCE est expirée depuis le 17 juillet 1997.

LES GUIDES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DE FRANCE , JEANNETTE


LES GUIDES DE FRANCE - Association reconnue d'utilité publique le 13 Août 1943, 65, rue de la Glacière, 75013 PARIS - France


LE RECUEIL DES MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Revues mensuelles, éditions, journaux et périodiques à l'exception des publications touristiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.