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Marques déposées par LES GREZES EARL
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PASSERILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASSERILLE
LES GREZES EARL
François HENRY

Numéro de dépôt :
3445255
Date de dépôt :
07/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PASSERILLE de LES GREZES EARL

Présentation de la marque PASSERILLE

Déposée le 7 août 2006 par LES GREZES EARL et François HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSERILLE »

Les déposants sont LES GREZES EARL domicilié(e) 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France et François HENRY domicilié(e) 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François HENRY domicilié(e) 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GREZES EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE MAILHOL


LES GREZES EARL - 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France

François HENRY - 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France - SIREN 3


François HENRY - 999 avenue d'Occitanie,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet total n°472799 - Publication au BOPI 2008-04-21

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.