LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
4352804
Date de dépôt :
07/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2027
Présentation de la marque LES GENIERS BIO D ARMORIQUE
Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par l'association loi 1901 LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES GENIERS BIO D ARMORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE domicilié(e) 12 AVENUE DES PEUPLIERS - 35510 - CESSON SÉVIGNÉ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE domicilié(e) 12 AVENUE DES PEUPLIERS - 35510 - CESSON SÉVIGNÉ - France.
La marque LES GENIERS BIO D ARMORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GENIERS BIO D ARMORIQUE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.
LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 12 AVENUE DES PEUPLIERS - 35510 - CESSON SÉVIGNÉ - France
LES GRENIERS BIO D'ARMORIQUE - 12 AVENUE DES PEUPLIERS - 35510 - CESSON SÉVIGNÉ - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
– préparations de céréales issues de l'agriculture biologique, de blé noir issu de l'agriculture biologique, d'oléoprotéagineux issus de l'agriculture biologique pour l'alimentation humaine ;
– vente en gros et au détail de céréales issues de l'agriculture biologique, de blé noir issu de l'agriculture biologique, d'oléoprotéagineux issus de l'agriculture biologique, de farines et d'huiles issues de l'agriculture biologique ;
Nettoyage de céréales issues de l'agriculture biologique, de blé noir issu de l'agriculture biologique, d'oléoprotéagineux issus de l'agriculture biologique ;
Regroupement et stockage de céréales issues de l'agriculture biologique, de blé noir issu de l'agriculture biologique, d'oléoprotéagineux issus de l'agriculture biologique ;
Production de céréales issues de l'agriculture biologique, de blé noir issu de l'agriculture biologique, d'oléoprotéagineux issus de l'agriculture biologique pour l'alimentation humaine et animale (service d'agriculture).
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