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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRAVIERS
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TERRA VERTE UN COMPOST VEGETAL 100 % NATUREL LES GRAVIERS *LAISSONS LA NATURE NOUS ENSEIGNER*
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRA VERTE UN COMPOST VEGETAL 100 % NATUREL LES GRAVIERS *LAISSONS LA NATURE NOUS ENSEIGNER*
LES GRAVIERS S.A

Numéro de dépôt :
3112851
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
TERRA VERTE UN COMPOST VEGETAL 100 % NATUREL LES GRAVIERS *LAISSONS LA NATURE NOUS ENSEIGNER* de LES GRAVIERS

Présentation de la marque TERRA VERTE UN COMPOST VEGETAL 100 % NATUREL LES GRAVIERS *LAISSONS LA NATURE NOUS ENSEIGNER*

Déposée le 23 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) LES GRAVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA VERTE UN COMPOST VEGETAL 100 % NATUREL LES GRAVIERS *LAISSONS LA NATURE NOUS ENSEIGNER* »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRAVIERS domicilié(e) LE RAY, 04320 ENTREVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 205 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GRAVIERS S.A - LE RAY, 04320 ENTREVAUX - France - SIREN 430205906


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355843 - Publication au BOPI 2002-10-03

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; compost végétal.