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Marques déposées par la société Les Graves du Prévot
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LES GRAVES DU PREVOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRAVES DU PREVOT
S.C.E.A. Les Graves du Prévot, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3187432
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
LES GRAVES DU PREVOT de Les Graves du Prévot

Présentation de la marque LES GRAVES DU PREVOT

Déposée le 1 octobre 2002 par la société Les Graves du Prévot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES GRAVES DU PREVOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la société Les Graves du Prévot domicilié(e) La Plaine, Rue Fontvieille,11250 POMAS - 11250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 187 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Aguinet Hélène SCEA Les Graves du Prévot domicilié(e) Rue Fontvieille,11250 POMAS - 11250 - France.

La marque LES GRAVES DU PREVOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRAVES DU PREVOT est expirée depuis le 1 octobre 2012.


S.C.E.A. Les Graves du Prévot, Société civile d'exploitation agricole - La Plaine, Rue Fontvieille,11250 POMAS - 11250 - France - SIREN 442187969


Melle Aguinet Hélène SCEA Les Graves du Prévot - Rue Fontvieille,11250 POMAS - 11250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins bénéficiant de l'appellation d'origine "Graves"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.