Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANGES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS NOIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Pépinières MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANGES domicilié(e) 204 AVENUE DE LA GARE - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS NOIR domicilié(e) 1085 CHEMIN LES LONES - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre MILLET domicilié(e) 1085 CHEMIN LES LONES - 84420 - PIOLENC - France.
La marque Pépinières MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinières MILLET arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.
LES GRANGES a également déposé les autres marques suivantes : MILLET Plants
LES GRANGES, SARL - 204 AVENUE DE LA GARE - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 8
MAS NOIR, SARL - 1085 CHEMIN LES LONES - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 8
M. Pierre MILLET - 1085 CHEMIN LES LONES - 84420 - PIOLENC - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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