Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R. DE BOUHELIER
LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE

Numéro de dépôt :
97673051
Date de dépôt :
11/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2007

Présentation de la marque R. DE BOUHELIER

Déposée le 11 avril 1997 par la société LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « R. DE BOUHELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE domicilié(e) Route de Chavignol, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque R. DE BOUHELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R. DE BOUHELIER est expirée depuis le 11 avril 2007.

LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : POUILLY FUME "CUVEE DES MOINES" , CRISTAL SAUVIGNON , R DE BOUHELIER , SANCERRE "CUVEE DES ECHEVINS" , MARCADET , LE BASTARD DE PARACY , SANCERRE "CUVEE DES ROIS" , JOLIVET ET FILS


LES GRANDS VINS DU VAL DE LOIRE - Route de Chavignol, 18300 SANCERRE - France - SIREN 322994831


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

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