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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC
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LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION
LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, SARL

Numéro de dépôt :
93494311
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2023

Présentation de la marque LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION

Déposée le 24 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 377 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France.

La marque LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION est expirée depuis le 24 novembre 2023.

LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON FERMIER DU PONTIC FUMÉ AU FEU DE BOIS , FAR BRETON DU PONTIC "EMZER - GOZ" , JAMBON A L'OS DU PONTIC CUIT DANS UN COURT-BOUILLON , BOUDIN BLANC DU PONTIC , LA GROSSE SAUCISSE DU PONTIC FAÇON COTES-DU-NORD "EVEL GWECHALL" , LA CROUSTADE "du PONTIC" AUX FRUITS de MER (NOIX ST Jacques - crevettes) , L'ANDOUILLE DU PONTIC , BOUDIN NOIR DU PONTIC A L'ANCIENNE , LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC" , LE FEUILLETÉ "du PONTIC" au JAMBON à l'os


LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, SARL - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 480377035


LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Inscription le 30 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371231 - Publication au BOPI 2003-05-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Inscription le 10 juin 2003 - Concession de licence n°371859 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 17 octobre 2005 - Résiliation de licence n°420548 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420549 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2003 n°2244241 - Publication au BOPI 2003-06-10

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600615 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2537085 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; crêpe.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Cidres

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.