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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC
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LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC"
LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, SARL

Numéro de dépôt :
3203255
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023
LE PÂTÉ MOD-COZ \

Présentation de la marque LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC"

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 377 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France.

La marque LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PÂTÉ MOD-COZ "du PONTIC" est expirée depuis le 6 janvier 2023.

LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSON FERMIER DU PONTIC FUMÉ AU FEU DE BOIS , FAR BRETON DU PONTIC "EMZER - GOZ" , JAMBON A L'OS DU PONTIC CUIT DANS UN COURT-BOUILLON , BOUDIN BLANC DU PONTIC , LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC CHARCUTERIE DE TRADITION , LA GROSSE SAUCISSE DU PONTIC FAÇON COTES-DU-NORD "EVEL GWECHALL" , LA CROUSTADE "du PONTIC" AUX FRUITS de MER (NOIX ST Jacques - crevettes) , L'ANDOUILLE DU PONTIC , BOUDIN NOIR DU PONTIC A L'ANCIENNE , LE FEUILLETÉ "du PONTIC" au JAMBON à l'os


LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, SARL - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 480377035


LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 24 février 2005 - Concession de licence n°408205 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420549 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Résiliation de licence n°420548 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514657 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

• gras dur. • foie. • maigre-épaule. • oignon. • ail. • sel. • poivre noir. • sarga. (Cuisson 3 heures).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.