Déposée le 22 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ANDOUILLE DU PONTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 377 035 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane domicilié(e) Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France.
La marque L'ANDOUILLE DU PONTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, SARL - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 480377035
LES GRANDS TERROIRS DU PONTIC, Mr JACQ Stéphane - Zone Industrielle du FROMEUR, Route de SIZUN - 29400 - LANDIVISIAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Inscription le 30 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371232 - Publication au BOPI 2003-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 10 juin 2003 - Concession de licence n°371859 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 17 octobre 2005 - Résiliation de licence n°420548 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420549 - Publication au BOPI 2005-10-17
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2244242 - Publication au BOPI 2003-06-06
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600614 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Renouvellement sans limitation le 1 août 2013 n°2537084 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-01
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves; produits de charcuterie en particulier Andouilles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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