Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Grands Prés
Les Grands Prés

Numéro de dépôt :
4513498
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
Les Grands Prés de Les Grands Prés

Présentation de la marque Les Grands Prés

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par Les Grands Prés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Grands Prés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est Les Grands Prés domicilié(e) 360 Chemin du Pas de Galavard - 84550 - Mornas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Prés, Monsieur Benjamin FAVALIER domicilié(e) 360 Chemin du Pas de Galavard - 84550 - Mornas - France.

La marque Les Grands Prés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Grands Prés arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.


Les Grands Prés - 360 Chemin du Pas de Galavard - 84550 - Mornas - France


Les Grands Prés, Monsieur Benjamin FAVALIER - 360 Chemin du Pas de Galavard - 84550 - Mornas - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; malt ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.