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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN
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LA CHAPELLE D'ARCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE D'ARCY
SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN

Numéro de dépôt :
3126127
Date de dépôt :
11/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2011
LA CHAPELLE D\'ARCY de LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN

Présentation de la marque LA CHAPELLE D'ARCY

Déposée le 11 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE D'ARCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN domicilié(e) CHATEAU NAUJAN, 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 875 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN (SARL) Mr BATISSE CHAPELLE FRÉDÉRIC - France.

La marque LA CHAPELLE D'ARCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE D'ARCY est expirée depuis le 11 octobre 2011.

LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN , ISABEAU DE NAUJAN


SARL LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN - CHATEAU NAUJAN, 33420 ST VINCENT DE PERTIGNAS - France - SIREN 429875057


LES GRANDS CHATEAUX DE NAUJAN (SARL) Mr BATISSE CHAPELLE FRÉDÉRIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

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