Marque renouvelée - Marque en vigueur

WINEROSE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
95570825
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2025

Présentation de la marque WINEROSE

Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WINEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque WINEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WINEROSE arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2005 n°2286905 - Publication au BOPI 2005-04-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609671 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2014 n°2574652 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-29

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs