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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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WINE&SPIRIT NETWORK
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WINE&SPIRIT NETWORK
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4231015
Date de dépôt :
03/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2025
WINE&SPIRIT NETWORK de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque WINE&SPIRIT NETWORK

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WINE&SPIRIT NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque WINE&SPIRIT NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WINE&SPIRIT NETWORK arrivera à expiration en date du 3 décembre 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; services de transport et d`entreposage en matière de logistique, d`entreposage, logistique de distribution et logistique des retours ; services de logistique en matière de transport ; services logistiques consistant en des services d`entreposage, d`emballage, de transport et de livraison de marchandises et de produits ; entreposage, distribution et livraison de marchandises par route, rail, air ou eau.