Marque enregistrée - Marque en vigueur

Wine & Spirit Network
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4199668
Date de dépôt :
27/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2025
Wine & Spirit Network de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque Wine & Spirit Network

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Wine & Spirit Network » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque Wine & Spirit Network a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Wine & Spirit Network arrivera à expiration en date du 27 juillet 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Transport ; services de transport et d'entreposage en matière de logistique, d'entreposage, logistique de distribution et logistique des retours ; services de logistique en matière de transport ; services logistiques consistant en des services d'entreposage, d'emballage, de transport et de livraison de marchandises et de produits ; entreposage, distribution et livraison de marchandises par route, rail, air ou eau.