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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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TERTRE DE CASTILLE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

TERTRE DE CASTILLE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3862474
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
TERTRE DE CASTILLE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque TERTRE DE CASTILLE

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERTRE DE CASTILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique - 1, Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 4 janvier 2012 - Retrait total n°566546 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.