Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET MOMENT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4522715
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2029
SWEET MOMENT de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque SWEET MOMENT

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET MOMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque SWEET MOMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET MOMENT arrivera à expiration en date du 6 février 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Boissons aromatisées à base de vin.