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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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ST-ARBOGAST
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ST-ARBOGAST
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1604705
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2029

Présentation de la marque ST-ARBOGAST

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST-ARBOGAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque ST-ARBOGAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ST-ARBOGAST arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392180 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Renouvellement sans limitation n°2135067 - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702850 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons distillées, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, essences alcooliques, extraits de fruits avec alcool, kirsch, liqueurs, spiritueux, vins