Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPRING CREEK
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3347948
Date de dépôt :
18/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
SPRING CREEK de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque SPRING CREEK

Déposée le 18 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SPRING CREEK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE Société Anonyme - 1, rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH - 67290 - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 29 octobre 2007 - Rejet total n°463041 - Publication au BOPI 2007-10-29

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.