Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS DES VIGNOBLES
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3467255
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
05/12/2026
SAVEURS DES VIGNOBLES de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque SAVEURS DES VIGNOBLES

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « SAVEURS DES VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-02 du 12 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque SAVEURS DES VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS DES VIGNOBLES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623182 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-06

Vins, vins mousseux, spiritueux, liqueurs.