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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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RUTILANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUTILANT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1228796
Date de dépôt :
25/02/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2023

Présentation de la marque RUTILANT

Déposée le 25 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUTILANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RUTILANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUTILANT est expirée depuis le 25 février 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2015394 - Publication au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2231732 - Publication au BOPI 2002-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 8 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367966 - Publication au BOPI 2003-04-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515602 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Vins, Spiritueux et Liqueurs.