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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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RUBY CUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY CUBE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique

Numéro de dépôt :
3838171
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2021
RUBY CUBE de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque RUBY CUBE

Déposée par voie électronique le 10 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUBY CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque RUBY CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY CUBE est expirée depuis le 10 juin 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS, Direction Juridique - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.