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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France
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ROUGEDOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROUGEDOC
Les Grands Chais de France, SAS

Numéro de dépôt :
1759626
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2030

Présentation de la marque ROUGEDOC

Déposée le 10 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque ROUGEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROUGEDOC arrivera à expiration en date du 10 janvier 2030.

Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


Les Grands Chais de France, SAS - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Les Grands Chais de France, SAS, Mme BOESCH Romy - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2160744 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 18 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°517758 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2009-12-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425997 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2009-12-18

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734538 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-23

Spiritueux et liqueurs.