Marque renouvelée - Marque en vigueur

RONSARD
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1286337
Date de dépôt :
09/10/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2024

Présentation de la marque RONSARD

Déposée le 9 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RONSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RONSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RONSARD arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., M. NOVAK ALEXANDRE, Direction Juridique Groupe - 1 rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2038249 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272203 - Publication au BOPI 2004-09-16

Inscription - Transmission de propriété n°12438 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170586 - Publication au BOPI 1994-03-21

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2014 n°2561794 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-20

Spiritueux et liqueurs.