Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHINSCOTT
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1271599
Date de dépôt :
15/12/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/1993

Présentation de la marque RHINSCOTT

Déposée le 15 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RHINSCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 8, rue des Prés, Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER - France.

La marque RHINSCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHINSCOTT est expirée depuis le 15 décembre 1993.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE (S.A.) - 8, rue des Prés, Kirrwiller, 67330 BOUXWILLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux de vie.