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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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RENDEZ-VOUS DE CHASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENDEZ-VOUS DE CHASSE
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1207602
Date de dépôt :
18/06/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2022

Présentation de la marque RENDEZ-VOUS DE CHASSE

Déposée le 18 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENDEZ-VOUS DE CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RENDEZ-VOUS DE CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RENDEZ-VOUS DE CHASSE est expirée depuis le 18 juin 2022.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Renouvellement sans limitation n°2006731 - Publication au BOPI 1993-20

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 15 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344682 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 21 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65304 - Publication au BOPI 1992-07-21

Inscription le 2 mars 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155672 - Publication au BOPI 1993-03-02

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2214162 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2012 n°2493864 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-09

Vins, Spiritueux et liqueurs.