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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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RENDEZ-VOUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENDEZ-VOUS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3212223
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2023
RENDEZ-VOUS de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque RENDEZ-VOUS

Déposée le 27 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENDEZ-VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque RENDEZ-VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENDEZ-VOUS est expirée depuis le 27 février 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE , HIGHLAND BARON


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515598 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Vins, spiritueux et liqueurs