Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
/
RABAILLAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RABAILLAC
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4337543
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RABAILLAC de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque RABAILLAC

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RABAILLAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - FRANCE - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme. Romy BOESCH, Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 16 mars 2018 - Rejet total n°719029 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Vins, vins mousseux.