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Marques déposées par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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QU'IL FAIT BIO!
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QU'IL FAIT BIO!
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4506705
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
QU\'IL FAIT BIO! de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque QU'IL FAIT BIO!

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QU'IL FAIT BIO! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France.

La marque QU'IL FAIT BIO! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QU'IL FAIT BIO! arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Madame Romy BOESCH - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - Petersbach - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Vins, vins mousseux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.