Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE D'ARIGNAC
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1673359
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2021

Présentation de la marque PRINCE D'ARIGNAC

Déposée le 21 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRINCE D'ARIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PRINCE D'ARIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRINCE D'ARIGNAC est expirée depuis le 21 juin 2021.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2001 n°2203937 - Publication au BOPI 2001-06-07

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471653 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27

Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique n°550848 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14

Vins, vins d'appellation contrôlée, vins mousseux, vins de Champagne, spiritueux et liqueurs