Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREMIER D'ALEXIS L
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
99768383
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/01/2029

Présentation de la marque PREMIER D'ALEXIS L

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREMIER D'ALEXIS L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PREMIER D'ALEXIS L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREMIER D'ALEXIS L arrivera à expiration en date du 2 janvier 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389388 - Publication au BOPI 2004-03-19

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2393048 - Publication au BOPI 2008-12-23

Inscription le 19 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389389 - Publication au BOPI 2004-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702848 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Vins de qualité produits dans une région déterminée, spiritueux et liqueurs.