Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
/
Pont du Rhône
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pont du Rhône
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4191296
Date de dépôt :
23/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/06/2025
Pont du Rhône de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque Pont du Rhône

Déposée le 23 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pont du Rhône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, Mle BOESCH Romy domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque Pont du Rhône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pont du Rhône arrivera à expiration en date du 23 juin 2025.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, Mle BOESCH Romy - 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 10 novembre 2015 - Retrait partiel n°657725 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône Côtes du Rhône Village. Vin bénéficiant de l'indication géographique protégée Bouches du Rhône ; eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine Eaux de Vie de Marc des Côtes du Rhône, Eaux de Vie de Vin des Côtes du Rhône.