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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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PIERRE MARCEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIERRE MARCEL
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS

Numéro de dépôt :
93455762
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2023

Présentation de la marque PIERRE MARCEL

Déposée le 15 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIERRE MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PIERRE MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PIERRE MARCEL est expirée depuis le 15 février 2023.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE SAS, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236536 - Publication au BOPI 2003-02-03

Inscription le 13 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181582 - Publication au BOPI 1995-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515603 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs