PERE NORMAN
Présentation de la marque PERE NORMAN
Déposée le 1 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Grands Chais de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERE NORMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PERE NORMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739511.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PERE NORMAN arrivera à expiration en date du 1 mars 2031.
Les Grands Chais de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193819 - Publication au BOPI 2001-02-27
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479095 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Inscription le 30 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°609671 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-30
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2020 n°2764136 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-09