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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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PB PHILIPPE BOUCHARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PB PHILIPPE BOUCHARD
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle

Numéro de dépôt :
1428561
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2027
PB PHILIPPE BOUCHARD de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque PB PHILIPPE BOUCHARD

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PB PHILIPPE BOUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PB PHILIPPE BOUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PB PHILIPPE BOUCHARD arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement avec limitation le 2 août 2007 n°2097822 - Publication au BOPI 2007-08-02

Renouvellement sans limitation n°2357813 - Publication au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 2 août 2007 n°2348213 - Publication au BOPI 2007-08-02

Renouvellement avec limitation n°2097821 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 12 septembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°176094 - Publication au BOPI 1994-09-12

Inscription - Transmission de propriété n°39237 - Publication au BOPI

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290484 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 22 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706970 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2017 n°2660438 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-28

Boissons non alcooliques et boissons alcooliques notamment vins (à l'exclusion des vins de provenance française, à savoir Champagne).; Vins de provenance française, à savoir Champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.