Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
/
PAUL RIBOU et Cie
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAUL RIBOU et Cie
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1514716
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2029

Présentation de la marque PAUL RIBOU et Cie

Déposée le 13 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAUL RIBOU et Cie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PAUL RIBOU et Cie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PAUL RIBOU et Cie arrivera à expiration en date du 13 février 2029.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Mme BOESCH Romy, Service Juridique – Pôle propriété intellectuelle - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation n°2134488 - Publication au BOPI 1999-08

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 20 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490933 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 25 janvier 1999 - Changement d'adresse n°271041 - Publication au BOPI 1999-01-25

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2009 n°2395211 - Publication au BOPI 2009-01-20

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706829 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Vins, Spiritueux et Liqueurs