Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARIS SEDUCTION
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3200270
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/12/2022
PARIS SEDUCTION de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque PARIS SEDUCTION

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PARIS SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque PARIS SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS SEDUCTION est expirée depuis le 17 décembre 2022.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SAS - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 23 juin 2003 - retrait partiel n°372464 - Publication au BOPI 2003-06-23

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504174 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Vins et vins pétillants de provenance française.