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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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P. A. LABRUNIE & FILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P. A. LABRUNIE & FILS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1386021
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2026

Présentation de la marque P. A. LABRUNIE & FILS

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P. A. LABRUNIE & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque P. A. LABRUNIE & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P. A. LABRUNIE & FILS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation n°2079058 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320280 - Publication au BOPI 2006-07-26

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57644 - Publication au BOPI 1991-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Inscription le 27 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°460822 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2016 n°2623993 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-19

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