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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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NOEL DESCHAMPS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOEL DESCHAMPS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., SAS

Numéro de dépôt :
1269395
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2024

Présentation de la marque NOEL DESCHAMPS

Déposée le 23 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOEL DESCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE domicilié(e) 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque NOEL DESCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOEL DESCHAMPS est expirée depuis le 23 février 2024.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., SAS - 1, rue de la division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., DIRECTION JURIDIQUE GROUPE - 1, RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39

Renouvellement sans limitation n°2029332 - Publication au BOPI 1994-12

Inscription le 3 mars 1993 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155737 - Publication au BOPI 1993-03-03

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404617 - Publication au BOPI 2004-12-23

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404616 - Publication au BOPI 2004-12-23

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2003 n°2254642 - Publication au BOPI 2003-12-16

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532811 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 11 février 2014 n°2550849 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-11

Vins, liqueurs et spiritueux.