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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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NAPOLEON 1804 GRANDIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NAPOLEON 1804 GRANDIAL
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1265157
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2014
NAPOLEON 1804 GRANDIAL de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque NAPOLEON 1804 GRANDIAL

Déposée le 9 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NAPOLEON 1804 GRANDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2257999) - 67290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2257999) - 67000 - France.

La marque NAPOLEON 1804 GRANDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAPOLEON 1804 GRANDIAL est expirée depuis le 9 mars 2014.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE société anonyme - 1 rue de la Division Leclerc,67290 PETERSBACH (dossier no 2257999) - 67290 - France - SIREN 315999201


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2257999) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2004 n°2257999 - Publication au BOPI 2004-02-06

Renouvellement sans limitation n°2030786 - Publication au BOPI 1994-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription le 2 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271427 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 25 août 2011 - Changement de nature juridique n°556768 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Brandy.