Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N NAPOLEON MON BIJOU SPIRIT DRINK
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673624
Date de dépôt :
10/04/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2007

Présentation de la marque N NAPOLEON MON BIJOU SPIRIT DRINK

Déposée le 10 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N NAPOLEON MON BIJOU SPIRIT DRINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque N NAPOLEON MON BIJOU SPIRIT DRINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NAPOLEON MON BIJOU SPIRIT DRINK est expirée depuis le 10 avril 2007.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Société Anonyme - 1, rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Renonciation partielle n°266633 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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