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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE
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N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
96633232
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2026

Présentation de la marque N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND

Déposée le 3 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633232.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque N NAPOLEON LE CUVIER WEINBRAND arrivera à expiration en date du 3 juillet 2026.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mme BOESCH Romy - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317176 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 18 février 2014 - Changement de dénomination n°618795 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-18

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615492 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

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