Marque enregistrée - Marque en vigueur

MYRIADE DE BAISERS
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4336834
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2027
MYRIADE DE BAISERS de LES GRANDS CHAIS DE FRANCE

Présentation de la marque MYRIADE DE BAISERS

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MYRIADE DE BAISERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 999 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH domicilié(e) Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque MYRIADE DE BAISERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYRIADE DE BAISERS arrivera à expiration en date du 10 février 2027.

LES GRANDS CHAIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUL CHEVALIER , CHENONCEY , LE CUVIER , MONAC , Henri LABAR & Fils , OLD HIGHLAND , RENDEZ-VOUS , SAINT-SIMIAC , MONTMEYRAC , BELLIERE


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S. - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France - SIREN 315999201


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S., Mme. Romy BOESCH - Service Juridique - Pôle propriété intellectuelle, 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Vins, vins mousseux.